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Assistance publique Hôpitaux de Paris
Situation
Région	Île-de-France
Création	1801 (lors de la création du Conseil général des hospices[1])
Type	Centre hospitalier universitaire à dimension européenne[2]
Siège	3 avenue Victoria 75004 Paris[3]
Langue	Français
Budget	7,5 milliards d’€ (2016[2])
Organisation
Effectifs	100 000[2]
Dirigeant	Anne Hidalgo (Présidente du conseil de surveillance[4]) Martin Hirsch (Président du directoire et directeur général) Pr Noël Garabédian (Vice‐président du directoire) Catherine Sueur (Directrice générale adjointe) Jérôme Marchand-Arvier (Secrétaire général)
Organisations affiliées	Ministère des Solidarités et de la Santé
Site web	www.aphp.fr
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L'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) est l'établissement public de santé français qui exerce le rôle de centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 100 000 personnes^[5], parmi lesquelles un personnel médical, agent du service public, et un personnel paramédical, médico-administratif et médicotechnique relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Le siège de l'AP-HP est situé 3 avenue Victoria dans le 4^e arrondissement de Paris^[6]. L'AP-HP est l'héritière de la direction générale de l'Assistance publique, autrefois chargée de la gestion et de l'administration des hôpitaux franciliens.

Histoire de l'AP-HP |

Création de l'AP-HP |

Succédant au Conseil général des hospices de Paris^[7], l'Administration générale de l'Assistance publique a été créée par la loi du 10 janvier 1849.

Son statut s'est rapproché de celui des autres hôpitaux publics avec intégration progressive d'autres établissements. Trois décrets du 22 juillet 1961 assimilent l'AP aux hôpitaux publics, avec toutefois d'importantes différences^[8]. En 1991^[9], l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris est renommée : Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Ce changement majeur affiche l'importance de ses fonctions de soins, sans renier sa mission d’accueil au sein de Paris et de l'Ile-de-France^[9].

Chiffres clés de l'AP-HP |

Administration |

Le siège de l'AP-HP, 3 avenue Victoria Paris 4^e arr.

L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points, comme c'est le cas pour le CHU de Lyon et celui de Marseille. Elle est régie par l'article L.6147-1 et les articles R.6147-1 à R.6147-16 du code de la santé publique^[13].

Gouvernance de l'établissement public |

La gouvernance de l'AP-HP a été modifiée en 2010 par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « Hôpital, patients, santé et territoire » (abrégée en HPST).

Directoire |

L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres^[14] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.

Le directoire va appuyer et conseiller le Directeur général dans la gestion et le pilotage de l’institution. Il lui revient d’approuver le projet médical de l’établissement et de préparer le plan stratégique.

Le directoire est par ailleurs une instance de concertation obligatoire et préalable aux décisions du directeur général sur un grand nombre de sujets comme le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (« CPOM »), la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la politique d’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le programme d’investissement, l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et les tarifs des prestations hospitalières, l’organisation interne de l’AP-HP, les contrats de pôle passés entre le directeur général et les chefs de pôle, les actions de coopération interhospitalières, les questions patrimoniales et le règlement intérieur.

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Composition du directoire (2019)^[15]

• 
  Martin Hirsch, directeur général de l'AP-HP, président du directoire^[15]
  


• le P^r Noël Garabedian, président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire chargé des affaires médicales^[15]
  


• le P^r Bruno Riou, doyen de l’UFR de médecine Sorbonne Université, vice-président doyen^[15]
  


• le P^r Bertrand Fontaine, vice-président chargé de la recherche^[15]
  


• le Pr Joël ANKRI, PU-PH^[15]
  


• le P^r Catherine Boileau, PU-PH^[15]
  


• M. Jérôme MARCHAND-ARVIER, directeur général adjoint^[15]
  


• Didier Frandji, directeur du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis - HUPSSD^[15]
  


• Mme Edith BENMANSOUR, directrice du GH Henri Mondor^[15]
  


• M. le Pr Jean-Claude CAREL, président de la CMEL de l’Hôpital universitaire Robert-Debré^[15]
  


• M. le Pr Stanislas CHAUSSADE, président de la CMEL des HUPC^[15]
  


• M. François CREMIEUX, directeur général adjoint^[15]
  


• Mme le Dr Anne GERVAIS HASENKNOPF, vice-présidente de la CME^[15]
  


• M. le Pr Xavier JEUNEMAITRE, PU-PH^[15]
  


• M. Pierre-Emmanuel LECERF, directeur général adjoint^[15]
  


• M. Serge MOREL, directeur chargé de la préfiguration du groupe AP-HP.5^[15]
  


• M. le Pr Didier SAMUEL, doyen de l’UFR de médecine Paris sud Université^[15]
  


• Mme le Dr Olga SZYMKIEWICZ, praticien hospitalier, hôpital Tenon^[15]
  


• Mme Christine WELTY, directrice chargée de la préfiguration du groupe AP-HP.6^[15].

Conseil de surveillance |

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’institution. Il est composé de trois collèges de cinq membres chacun : le collège des représentants des collectivités territoriales, le collège des représentants du personnel et celui des personnalités qualifiées.

Claude Évin, directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, a signé le 16 juin 2010 l’arrêté relatif à la composition du conseil de surveillance, prévue par la loi « hôpital, patients, santé et territoires » (loi HPST).

Le conseil de surveillance est présidé par Anne Hidalgo, maire de Paris. Sa vice-présidente est Anne Souyris, adjointe à la maire de Paris chargée de toutes les questions relatives à la Santé et aux relations avec l'AP-HP.

Collège des représentants des collectivités territoriales |

• Vincent Roger, représentant du conseil régional d’Île-de-France^[16].


• 
  Anne Hidalgo, maire de Paris^[16],


• 
  Anne Souyris, représentante de la présidente du conseil de Paris^[16],


• 
  Pierre-Christophe Baguet, député-maire de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), qui représente la principale département d’origine des patients en nombre d’entrées en hospitalisation autre que Paris^[16],


• 
  Patrick Ollier représentant d'un établissement public de coopération intercommunale - EPCI - à qualité propre du ressort de l'établissement ^[16].

Collège des représentants du personnel |

• Sylvie Rio, représentant de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)^[16],


• 
  P^r Bernard Granger, représentant de la commission médicale d'établissement (CME)^[16]
  


• 
  D^r Alain Faye, représentant de la commission médicale d’établissement (CME)^[16]
  


• Rose-May Rousseau, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (USAP-CGT)^[16]
  


• Olivier Youinou, représentant des organisations syndicales les plus représentatives (SUD-SANTE)^[16]
  

Collège des personnalités qualifiées |

• 
  D^r Marie-Laure Alby, personnalité qualifiée, désignée par le directeur général de l'ARS^[16],


• Noël Renaudin, personnalité qualifiée, désigné par le directeur de l'Agence régionale de santé^[16],


• 
  D^r Laurent El Ghozi, personnalité qualifiée, désigné par le représentant de l’État dans le département^[16],


• Thomas Sannie, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département^[16],


• Marie Citrini, personnalité qualifiée, représentant des usagers, désigné par le représentant de l’État dans le département^[16].

Organisation interne |

L'AP-HP comprend :

• des hôpitaux ;


• des groupements hospitaliers universitaires ;


• des pôles d'intérêt commun.

Chaque hôpital ou groupement d'hôpitaux fait partie d'un groupement hospitalier universitaire et l'ensemble de ces groupements constitue le Centre hospitalier universitaire.

Pôle d'intérêt commun |

L'AP-HP dispose parmi les pôles d'intérêt commun :

• d'une Centrale d'achat d'équipements techniques, hôteliers, alimentaires, informatique et de prestations de services nommée : A.C.H.A.T (Achats centraux hôteliers et alimentaires) ;


• d'une Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) en matière pharmaceutique ;


• d'un important service d'archives ;

• d'une bibliothèque historique ;


• d'un musée autrefois situé dans l'hôtel de Miramion, qui expose le patrimoine de l'AP-HP : par exemple pour les festivités du bicentenaire de l'internat (2002), une exposition sur les salles de garde y a été présentée.

Instances de représentation du personnel |

Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local (c'est-à-dire désormais celui des Groupes Hospitaliers) :

Le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, CHSCT, qui est rendu obligatoire par le code du travail, existe d'une part au plan central (CHSCT-C) et d'autre part sous forme d'un CHSCT local dans chacun des sites.

Contrôle de légalité |

Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Île-de-France.
Toutefois, les décisions à caractère financier sont contrôlées conjointement par le directeur général de l'ARS et des ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.

L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État^[17] et notamment à celui de la Chambre régionale des comptes d'Île-de-France^[18].

Personnel |

L'Assistance publique – Hôpitaux de Paris est le plus important employeur d'Île-de-France, premier bassin d'emploi français. Elle emploie plus de 100 000 personnes^[19], dont 12 500 médecins (2016) et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).

Patrimoine |

L’AP-HP est le quatrième propriétaire foncier d’Île-de-France. Elle gère un patrimoine foncier et immobilier très étendu et diversifié, implanté sur 29 départements de France métropolitaine et 127 communes. Ce patrimoine atypique englobe à la fois un domaine public hospitalier, affecté à ses missions de CHU (soins, enseignement, recherche) (396 ha de superficie foncière et 3,5 millions de mètres carrés de locaux bâtis répartis sur 52 sites hospitaliers) et un domaine privé de 841 ha comprenant des immeubles de logements pour le personnel de l’AP-HP, des commerces, des terres agricoles, des forêts et des biens divers^[20]. L'AP-HP est par ailleurs engagé, avec les autres opérateurs de l'État à Paris (La Poste, SNCF, etc.), dans un long processus de valorisation et de cession des actifs immobiliers non hospitaliers visant à améliorer l'offre de logements.

Budget et déficits |

L'AP-HP prévoit un déficit de 174 millions d'euros en 2017, pour un budget annuel de 7,3 milliards d'euros ^[21].

Politique de réduction des déficits |

Pour parvenir à l'équilibre budgétaire, un plan d'économie annoncé en janvier 2010 vise à économiser entre 90 et 100 millions d'euros par an d'ici 2012.

Or 70 % du budget correspond à la masse salariale. D'ici à 2012, entre 3 000 et 4 000 emplois seront supprimés dans les hôpitaux de l'AP-HP sur un total de 92 000 postes. La moitié environ concernera le personnel soignant et les praticiens hospitaliers (médecins, pharmaciens, odontologistes) l'autre moitié le personnel administratif^[22].

Par ailleurs, d'ici à 2020, l'AP-HP, qui regroupe en 2010 37 hôpitaux et 676 services cliniques, pourrait réduire de quelques sites le nombre de ses hôpitaux. De nombreuses réorganisations sont envisagées: les services de chirurgie de l'Hôpital Cochin et de l'Hôtel-Dieu de Paris devraient être regroupés, tout comme les services d'ORL de l'Hôpital Saint-Louis et de Hôpital Lariboisière. 450 millions d'euros seront investis dans la modernisation des établissements^[22]. L'organisme a enfin décidé de se dessaisir d'une grande partie de sa fortune foncière, en particulier des terres agricoles, des immeubles et des forêts issus des legs consentis aux hôpitaux de Paris. Le rythme des cessions devrait atteindre les dix millions d'euros par an^[23].

Dette des patients résidant à l'étranger |

En 2014, la dette accumulée des patients résidant à l'étranger atteint près de 120 millions d'euros : en tête, l'Algérie avec 31,6 millions d'euros, puis le Maroc (11 millions), les États-Unis (5,7 millions), la Belgique (4,9 millions) et la Tunisie (4,7 millions)^[24]. Ces impayés équivalent à trois ans de déficit^[25].

Parmi les patients étrangers, en 2015, le roi d'Arabie Saoudite Salmane ben Abdelaziz Al Saoud laisse une facture impayée de 3,7 millions d’euros. Selon la presse, cette dette ne sera pas réclamée^[26].

Aussi, dès novembre 2016, l'aphp applique la règle : pour tout non résident, les interventions à l'avance sont payées à l'avance.^[27].

Liste des hôpitaux de l'AP-HP |

La plupart des 39 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province. Ces établissements non franciliens sont le témoin des legs dont a pu bénéficier la direction générale de l'Assistance publique dans son histoire.

Paris |

L'Hôtel-Dieu vue du parvis de Notre-Dame

Cour intérieure de l'Hôtel-Dieu

Hauts-de-Seine |

• 
  Boulogne-Billancourt : Ambroise-Paré
  


• 
  Clamart : Antoine-Béclère
  


• 
  Clichy : Beaujon
  


• 
  Colombes : Louis-Mourier
  


• 
  Garches : Raymond-Poincaré
  


• 
  Issy-les-Moulineaux : Corentin-Celton
  

Seine-Saint-Denis |

• 
  Bobigny : Avicenne
  


• 
  Bondy : Jean-Verdier
  


• 
  Sevran : René-Muret / Bigottini
  

Val-de-Marne |

• 
  Créteil : Albert-Chenevier
  


• 
  Créteil : Henri-Mondor
  


• 
  Ivry-sur-Seine : Charles-Foix / Jean-Rostand


• 
  Le Kremlin-Bicêtre : Kremlin-Bicêtre
  


• 
  Limeil-Brévannes : Émile-Roux
  


• 
  Villejuif : Paul-Brousse
  

Autres départements d'Île-de-France |

• 
  Champcueil (Essonne) : Georges-Clemenceau
  


• 
  Draveil (Essonne) : Joffre-Dupuytren
  


• 
  La Roche-Guyon (Val-d'Oise) : Hôpital de La Roche-Guyon
  


• 
  Villiers-le-Bel (Val-d'Oise) : Adélaïde-Hautval
  

Autres départements en France |

• 
  Hôpital Villemin-Paul-Doumer de Liancourt, dans l'Oise
  


• 
  Hôpital maritime de Berck, dans le Pas-de-Calais
  


• 
  Hôpital héliomarin d'Hendaye, dans les Pyrénées-Atlantiques
  


• 
  Hôpital San Salvadour de Hyères, dans le Var.

Liste des 12 groupes hospitaliers de l'AP-HP |

Hors groupe :

• 
  Hôpital marin d'Hendaye (Pyrénées-Atlantiques)


• 
  Hôpital San Salvadour d’Hyères (Var)


• 
  Hôpital Villemin-Paul-Doumer à Liancourt (Oise)


• 
  Hospitalisation à domicile (HAD) ne sont pas inclus dans un groupe.

Musée de l'AP-HP |

Le musée de l'AP-HP^[28], inauguré le 28 avril^[29] 1934, témoigne de l'histoire de la grande administration, héritière des actions charitables de l'Ancien Régime et engagée depuis sa création sur la voie de la recherche et du progrès médical. Ce musée a fermé ses portes en juin 2012 dans l'attente de sa relocalisation à venir.

Liste des directeurs généraux |

Notes et références |

Voir aussi |

Articles connexes |

• Archives de l'AP-HP


• Musée de l'AP-HP


• Liste des hôpitaux et hospices de Paris


• CFTC APHP

Bibliographie |

• Marc Dupont, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP/HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. (ISBN 2-7040-0960-0).


• Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999. (ISBN 2-13-050322-5).

Liens externes |

• Ressource relative à la médecine et la santé : Fichier national des établissements sanitaires et sociaux


• Site officiel de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)


• Fondation pour la recherche de l'AP-HP


• Histoire de l'AP-HP


• Musée de l'AP-HP


• Collections en ligne du musée de l'AP-HP


• Base de données en ligne des archives de l'AP-HP

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